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SUBTIL ARNAUD

Active
Siren795 147 339Entrepreneur individuel01370 VAL-REVERMONTCréée le 05 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SUBTIL ARNAUD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 août 2013, identifié par le SIREN 795 147 339. Son siège social est situé 29 rue Principale le Village de Cuisiat, 01370 Val-Revermont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.

Fiche d'identité de SUBTIL ARNAUD

Dénomination
SUBTIL ARNAUD
SIREN
795 147 339
SIRET (siège)
795 147 339 00019
N° TVA intracommunautaire
FR84795147339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 147 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
05 août 2013
Siège social
29 RUE PRINCIPALE LE VILLAGE DE CUISIAT, 01370, VAL-REVERMONT
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SUBTIL ARNAUD

asinformatique.fras.informatique.subtil.eirl_asinformatique06 01 77 28 97

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SUBTIL ARNAUD

Conception, installation et paramétrage de logiciels informatiques

Finances de SUBTIL ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBTIL ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUBTIL ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01370 VAL-REVERMONTSiègeActif

    795 147 339 00019 · ouvert le 05 août 2013 · NAF 6202A

Documents juridiques de SUBTIL ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUBTIL ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBTIL ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBTIL ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBTIL ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBTIL ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBTIL ARNAUD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-19 · Début d'activité : 2013-08-05

  1. création

    Date d'effet : 05 août 2013

Questions fréquentes sur SUBTIL ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de SUBTIL ARNAUD ?

Le numéro SIREN de SUBTIL ARNAUD est 795 147 339. Le SIRET de son siège social est 795 147 339 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84795147339.

Où se situe le siège social de SUBTIL ARNAUD ?

Le siège social de SUBTIL ARNAUD est situé 29 rue Principale le Village de Cuisiat, 01370 Val-Revermont.

SUBTIL ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBTIL ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBTIL ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBTIL ARNAUD.

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