SUBTIL Béatrice

Active

Siren934 243 767Entrepreneur individuel76570 ÉmanvilleCréée le 13 novembre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SUBTIL Béatrice est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 2024, identifié par le SIREN 934 243 767. Le siège social de l'entreprise se trouve 252 IMP du Chant des Oiseaux, 76570 Émanville. L'entreprise déclare le code NAF 1721C comme activité principale.

Fiche d'identité de SUBTIL Béatrice

INSEE

Dénomination: SUBTIL Béatrice
SIREN: 934 243 767
SIRET (siège): 934 243 767 00019
N° TVA intracommunautaire: FR24934243767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 934 243 767
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 13 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1721C
Date de création: 13 novembre 2024
Siège social: 252 IMP du Chant des Oiseaux, 76570, Émanville
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SUBTIL Béatrice

Fabrication artisanales d'emballages personnalisés et d'objets de décoration

Finances de SUBTIL Béatrice

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBTIL Béatrice

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUBTIL Béatrice

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76570 ÉmanvilleSiègeActif
934 243 767 00019 · ouvert le 15 octobre 2024 · NAF 1721C

Documents juridiques de SUBTIL Béatrice

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de SUBTIL Béatrice

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBTIL Béatrice. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBTIL Béatrice

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBTIL Béatrice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBTIL Béatrice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBTIL Béatrice

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

13 novembre 2024création
Date d'effet : 13 novembre 2024

Questions fréquentes sur SUBTIL Béatrice

Quel est le numéro SIREN de SUBTIL Béatrice ?

Le numéro SIREN de SUBTIL Béatrice est 934 243 767. Le SIRET de son siège social est 934 243 767 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24934243767.

Où se situe le siège social de SUBTIL Béatrice ?

Le siège social de SUBTIL Béatrice est situé 252 IMP du Chant des Oiseaux, 76570 Émanville.