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SUBTIL BERNARD

Active
Siren394 706 352Entrepreneur individuel01340 SAINT-DIDIER-D AUSSIATCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SUBTIL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 394 706 352. Elle est domiciliée Aux Bruelles, 01340 Saint-Didier-d Aussiat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de SUBTIL BERNARD

Dénomination
SUBTIL BERNARD
SIREN
394 706 352
SIRET (siège)
394 706 352 00017
N° TVA intracommunautaire
FR07394706352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 706 352
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
AUX BRUELLES, 01340, SAINT-DIDIER-D AUSSIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBTIL BERNARD

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de SUBTIL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBTIL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUBTIL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 SAINT-DIDIER-D AUSSIATSiègeActif

    394 706 352 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SUBTIL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUBTIL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBTIL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBTIL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBTIL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBTIL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBTIL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur SUBTIL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SUBTIL BERNARD ?

Le numéro SIREN de SUBTIL BERNARD est 394 706 352. Le SIRET de son siège social est 394 706 352 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07394706352.

Où se situe le siège social de SUBTIL BERNARD ?

Le siège social de SUBTIL BERNARD est situé Aux Bruelles, 01340 Saint-Didier-d Aussiat.

SUBTIL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBTIL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBTIL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBTIL BERNARD.

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