Subtil Charlotte

Active

Siren933 238 735Entrepreneur individuel69780 ToussieuCréée le 11 octobre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 933 238 735, Subtil Charlotte est un entrepreneur individuel créé le 11 octobre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 87 Grande Rue, 69780 Toussieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de Subtil Charlotte

INSEE

Dénomination: Subtil Charlotte
SIREN: 933 238 735
SIRET (siège): 933 238 735 00015
N° TVA intracommunautaire: FR76933238735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 933 238 735
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 11 octobre 2024
Siège social: 87 Grande Rue, 69780, Toussieu
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Subtil Charlotte

services administratifs divers pour le compte de tiers

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Finances de Subtil Charlotte

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Subtil Charlotte

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Subtil Charlotte

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69780 ToussieuSiègeActif
933 238 735 00015 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 7022Z

Documents juridiques de Subtil Charlotte

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Subtil Charlotte

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Subtil Charlotte. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Subtil Charlotte

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Subtil Charlotte. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Subtil Charlotte n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Subtil Charlotte

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 novembre 2024création
Date d'effet : 11 octobre 2024

Questions fréquentes sur Subtil Charlotte

Quel est le numéro SIREN de Subtil Charlotte ?

Le numéro SIREN de Subtil Charlotte est 933 238 735. Le SIRET de son siège social est 933 238 735 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76933238735.

Où se situe le siège social de Subtil Charlotte ?

Le siège social de Subtil Charlotte est situé 87 Grande Rue, 69780 Toussieu.