SUBTIL DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 493 820 468, SUBTIL DAVID est un entrepreneur individuel créé le 22 janvier 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve En Geillon en Geillon, 39600 Arbois. Son activité principale relève du code NAF 0240Z. DAVID SUBTIL exerce les fonctions de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement de l'entreprise.
Fiche d'identité de SUBTIL DAVID
INSEE- Dénomination
- SUBTIL DAVID
- SIREN
- 493 820 468
- SIRET (siège)
- 493 820 468 00053
- N° TVA intracommunautaire
- FR10493820468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 820 468
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0240Z
- Date de création
- 22 janvier 2007
- Siège social
- EN GEILLON EN GEILLON, 39600, ARBOIS
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de SUBTIL DAVID
Entrepreneur de travaux forestiers et travaux viticoles par traction animale.
Finances de SUBTIL DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SUBTIL DAVID
INSEEPersonne ayant le pouvoir d’engager l’établissement
Depuis la création (22 janvier 2007) · 19 ans
Établissements de SUBTIL DAVID
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 39600 ARBOISSiègeActif
493 820 468 00053 · ouvert le 22 janvier 2007 · NAF 0161Z
- 39600 ARBOISFermé
493 820 468 00012 · ouvert le 22 janvier 2007 · NAF 0240Z
- 39600 ARBOISFermé
493 820 468 00020 · ouvert le 22 janvier 2007 · NAF 011G
- 39600 MONTIGNY-LES-ARSURESFermé
493 820 468 00038 · ouvert le 30 octobre 2007 · NAF 0121Z
- 39600 MONTIGNY-LES-ARSURESFermé
493 820 468 00046 · ouvert le 30 octobre 2007 · NAF 0240Z
Documents juridiques de SUBTIL DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SUBTIL DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBTIL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SUBTIL DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBTIL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SUBTIL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SUBTIL DAVID
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 janvier 2007
Marchés publics de SUBTIL DAVID
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à SUBTIL DAVID et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 54,0 k€.
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières : Exploitation de chênes rouge (débardage à cheval) sur la parcelle n°25 de la forêt communale de Prémery pour…
OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE FRANCHE COMTE) · notifié le 06 avril 2022 · Procédure adaptée · 1 an
54,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur SUBTIL DAVID
Quel est le numéro SIREN de SUBTIL DAVID ?
Le numéro SIREN de SUBTIL DAVID est 493 820 468. Le SIRET de son siège social est 493 820 468 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10493820468.
Qui dirige SUBTIL DAVID ?
SUBTIL DAVID est dirigée par DAVID SUBTIL, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Où se situe le siège social de SUBTIL DAVID ?
Le siège social de SUBTIL DAVID est situé En Geillon en Geillon, 39600 Arbois.
SUBTIL DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, SUBTIL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SUBTIL DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBTIL DAVID.
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