SUBTIL HERVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SUBTIL HERVE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 février 1997, identifié par le SIREN 410 635 148. Son siège social est situé Les Blancs Pivet, 01370 Beny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2370Z.
Fiche d'identité de SUBTIL HERVE
INSEE- Dénomination
- SUBTIL HERVE
- SIREN
- 410 635 148
- SIRET (siège)
- 410 635 148 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR24410635148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 635 148
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2370Z
- Date de création
- 10 février 1997
- Siège social
- LES BLANCS PIVET, 01370, BENY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SUBTIL HERVE
GRAVURE SUR PIERRE
Finances de SUBTIL HERVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SUBTIL HERVE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SUBTIL HERVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01370 BENYSiègeActif
410 635 148 00019 · ouvert le 03 février 1997 · NAF 2370Z
Documents juridiques de SUBTIL HERVE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SUBTIL HERVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBTIL HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SUBTIL HERVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBTIL HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SUBTIL HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SUBTIL HERVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 février 1997
Questions fréquentes sur SUBTIL HERVE
Quel est le numéro SIREN de SUBTIL HERVE ?
Le numéro SIREN de SUBTIL HERVE est 410 635 148. Le SIRET de son siège social est 410 635 148 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24410635148.
Où se situe le siège social de SUBTIL HERVE ?
Le siège social de SUBTIL HERVE est situé Les Blancs Pivet, 01370 Beny.
SUBTIL HERVE est-elle toujours en activité ?
Oui, SUBTIL HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SUBTIL HERVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBTIL HERVE.
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