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SUBTIL JEAN

Active
Siren390 633 063Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 633 063, SUBTIL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé 1 rue Creve Coeur, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de SUBTIL JEAN

Dénomination
SUBTIL JEAN
SIREN
390 633 063
SIRET (siège)
390 633 063 00016
N° TVA intracommunautaire
FR06390633063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 633 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
1 RUE CREVE COEUR, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBTIL JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de SUBTIL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBTIL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUBTIL JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeFermé

    390 633 063 00016 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 702C

Documents juridiques de SUBTIL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUBTIL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBTIL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBTIL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBTIL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBTIL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBTIL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur SUBTIL JEAN

Quel est le numéro SIREN de SUBTIL JEAN ?

Le numéro SIREN de SUBTIL JEAN est 390 633 063. Le SIRET de son siège social est 390 633 063 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06390633063.

Où se situe le siège social de SUBTIL JEAN ?

Le siège social de SUBTIL JEAN est situé 1 rue Creve Coeur, 01000 Bourg-en-Bresse.

SUBTIL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBTIL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBTIL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBTIL JEAN.

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