951 043 496
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
Fiche d'identité de 951 043 496
INSEE- Dénomination
- 951 043 496
- SIREN
- 951 043 496
- SIRET (siège)
- 951 043 496 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR48951043496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 043 496
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- -
- Siège social
- Bourg-en-Bresse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 951 043 496
Cabinet d'infirmière libéral
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Dirigeants et représentants de 951 043 496
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 951 043 496
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Bourg-en-BresseSiègeActif
951 043 496 00011 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 8690D
Conformité de 951 043 496
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 951 043 496. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 951 043 496 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 951 043 496
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
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