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SUBTIL MAURICE

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Siren409 275 591Entrepreneur individuel42114 MACHEZALCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 275 591, SUBTIL MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Elle est domiciliée Au Becquet, 42114 Machezal. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SUBTIL MAURICE

Dénomination
SUBTIL MAURICE
SIREN
409 275 591
SIRET (siège)
409 275 591 00017
N° TVA intracommunautaire
FR09409275591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 275 591
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
AU BECQUET, 42114, MACHEZAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBTIL MAURICE

Élevage de vaches laitières

Finances de SUBTIL MAURICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBTIL MAURICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUBTIL MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42114 MACHEZALSiègeActif

    409 275 591 00017 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0141Z

Documents juridiques de SUBTIL MAURICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUBTIL MAURICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBTIL MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBTIL MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBTIL MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBTIL MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBTIL MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur SUBTIL MAURICE

Quel est le numéro SIREN de SUBTIL MAURICE ?

Le numéro SIREN de SUBTIL MAURICE est 409 275 591. Le SIRET de son siège social est 409 275 591 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09409275591.

Où se situe le siège social de SUBTIL MAURICE ?

Le siège social de SUBTIL MAURICE est situé Au Becquet, 42114 Machezal.

SUBTIL MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBTIL MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBTIL MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBTIL MAURICE.

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