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SUBTIL ROBERT

Active
Siren427 463 120Entrepreneur individuel01250 CEYZERIATCréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 463 120, SUBTIL ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1968. Son siège social est situé à Ceyzeriat (01250). Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de SUBTIL ROBERT

Dénomination
SUBTIL ROBERT
SIREN
427 463 120
SIRET (siège)
427 463 120 00019
N° TVA intracommunautaire
FR96427463120Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 463 120
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
01250, CEYZERIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBTIL ROBERT

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de SUBTIL ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBTIL ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUBTIL ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01250 CEYZERIATSiègeActif

    427 463 120 00019 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SUBTIL ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUBTIL ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBTIL ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBTIL ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBTIL ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBTIL ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBTIL ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur SUBTIL ROBERT

Quel est le numéro SIREN de SUBTIL ROBERT ?

Le numéro SIREN de SUBTIL ROBERT est 427 463 120. Le SIRET de son siège social est 427 463 120 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96427463120.

Où se situe le siège social de SUBTIL ROBERT ?

Le siège social de SUBTIL ROBERT est situé 01250 Ceyzeriat.

SUBTIL ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBTIL ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBTIL ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBTIL ROBERT.

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