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SUBTIL Suzanne

Active
Siren937 949 949Entrepreneur individuel01960 PéronnasCréée le 28 novembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SUBTIL Suzanne est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 novembre 2024 sous le numéro SIREN 937 949 949. Le siège social de l'entreprise se trouve 186 CHE de l'Ancienne tuilerie, 01960 Péronnas. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Hervé BERTHET exerce les fonctions de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement de l'entreprise.

Fiche d'identité de SUBTIL Suzanne

Dénomination
SUBTIL Suzanne
SIREN
937 949 949
SIRET (siège)
937 949 949 00013
N° TVA intracommunautaire
FR42937949949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 937 949 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 novembre 2024
Siège social
186 CHE de l'Ancienne tuilerie, 01960, Péronnas
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBTIL Suzanne

location maison d'habitation meublée

Finances de SUBTIL Suzanne

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBTIL Suzanne

HB

Hervé BERTHET

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (28 novembre 2024) · 1 an

Établissements de SUBTIL Suzanne

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01960 PéronnasSiègeActif

    937 949 949 00013 · ouvert le 19 juin 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de SUBTIL Suzanne

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUBTIL Suzanne

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBTIL Suzanne. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBTIL Suzanne

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBTIL Suzanne. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBTIL Suzanne n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBTIL Suzanne

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2024

Questions fréquentes sur SUBTIL Suzanne

Quel est le numéro SIREN de SUBTIL Suzanne ?

Le numéro SIREN de SUBTIL Suzanne est 937 949 949. Le SIRET de son siège social est 937 949 949 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42937949949.

Qui dirige SUBTIL Suzanne ?

SUBTIL Suzanne est dirigée par Hervé BERTHET, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de SUBTIL Suzanne ?

Le siège social de SUBTIL Suzanne est situé 186 CHE de l'Ancienne tuilerie, 01960 Péronnas.

SUBTIL Suzanne est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBTIL Suzanne est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBTIL Suzanne est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBTIL Suzanne.

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