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SUBTILE

Active
Siren890 202 518SAS83000 TOULONCréée le 21 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 890 202 518, SUBTILE est une SAS créée le 21 octobre 2020. Son siège social est situé 831 Cor General de Gaulle les Rochers B, 83000 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 7021Z. Elle est dirigée par JOEL DENIMAL, président de sas.

Fiche d'identité de SUBTILE

Dénomination
SUBTILE
SIREN
890 202 518
SIRET (siège)
890 202 518 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74890202518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 202 518
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7021Z
Date de création
21 octobre 2020
Siège social
831 COR GENERAL DE GAULLE LES ROCHERS B, 83000, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBTILE

Toutes prestations de communications, ressources humaines, formations, recrutements, informatiques, de services aux entreprises et aux particuliers, liées principalement au conseil et la stratégie d'entreprises ainsi que tout autre service s'y afférant.

Finances de SUBTILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBTILE

JD

JOEL DENIMAL

Président de SAS

Depuis la création (21 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de SUBTILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83000 TOULONSiègeActif

    890 202 518 00019 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 7021Z

Documents juridiques de SUBTILE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de SUBTILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBTILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBTILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBTILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SUBTILE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SUBTILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBTILE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2020

Marques déposées par SUBTILE

SUBTILE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • EGP ENERGY GREEN PROCESS

    N° 5174633 · Déposée le 25 août 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 1, 4 · valable jusqu’au 25 août 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SUBTILE

Quel est le numéro SIREN de SUBTILE ?

Le numéro SIREN de SUBTILE est 890 202 518. Le SIRET de son siège social est 890 202 518 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74890202518.

Qui dirige SUBTILE ?

SUBTILE est dirigée par JOEL DENIMAL, président de sas.

Où se situe le siège social de SUBTILE ?

Le siège social de SUBTILE est situé 831 Cor General de Gaulle les Rochers B, 83000 Toulon.

SUBTILE est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBTILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBTILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBTILE.

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