SUBTILE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SUBTILE est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 2021, identifiée par le SIREN 908 457 765. Elle est domiciliée 80 rue Charles de Gaulle, 68800 Vieux-Thann. Son activité principale relève du code NAF 4771Z. Elle est dirigée par SANDRINE TRASMUNDI, président de sas.
Fiche d'identité de SUBTILE
INSEE- Dénomination
- SUBTILE
- SIREN
- 908 457 765
- SIRET (siège)
- 908 457 765 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR03908457765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 457 765
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 23 décembre 2021
- Siège social
- 80 RUE CHARLES DE GAULLE, 68800, VIEUX-THANN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SUBTILE
Commerce de détail (en magasin et sur internet) d'habillement, prêt à porter, accessoires de mode, chaussures, maroquinerie, décoration
Finances de SUBTILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SUBTILE
INSEEÉtablissements de SUBTILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68800 VIEUX-THANNSiègeActif
908 457 765 00018 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 4771Z
Documents juridiques de SUBTILE
INPIComptes annuels de SUBTILE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBTILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SUBTILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBTILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SUBTILE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 13 février 2019 · N° 16/08338
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 octobre 2018 · N° 17-16.697
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SUBTILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SUBTILE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 décembre 2021
Questions fréquentes sur SUBTILE
Quel est le numéro SIREN de SUBTILE ?
Le numéro SIREN de SUBTILE est 908 457 765. Le SIRET de son siège social est 908 457 765 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03908457765.
Qui dirige SUBTILE ?
SUBTILE est dirigée par SANDRINE TRASMUNDI, président de sas.
Où se situe le siège social de SUBTILE ?
Le siège social de SUBTILE est situé 80 rue Charles de Gaulle, 68800 Vieux-Thann.
SUBTILE est-elle toujours en activité ?
Oui, SUBTILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SUBTILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBTILE.
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