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SUBTLE

Active
Siren992 211 698571025000 BesançonCréée le 07 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SUBTLE est une 5710 immatriculée le 7 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 211 698. Son siège social est situé 7 RUE auguste jouchoux-Parc Slava, 25000 Besançon. L'entreprise déclare le code NAF 4540Z comme activité principale. Elle est dirigée par Ahmad IBRAHIM, président de sas.

Fiche d'identité de SUBTLE

Dénomination
SUBTLE
SIREN
992 211 698
SIRET (siège)
992 211 698 00012
N° TVA intracommunautaire
FR83992211698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 211 698
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 octobre 2025
Forme juridique
5710
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4540Z
Date de création
07 octobre 2025
Siège social
7 RUE auguste jouchoux-Parc Slava, 25000, Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBTLE

Commerce de deux-roues en tout genre. Commerce de vélos et trottinettes électriques en tout genre. Commerce de pièces et accessoires rattachés à l'activité. Commerce de tout produit non réglementé.

Finances de SUBTLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBTLE

AI

Ahmad IBRAHIM

Président de SAS

Depuis la création (07 octobre 2025) · 1 an

Établissements de SUBTLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    992 211 698 00012 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4540Z

Documents juridiques de SUBTLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 03 octobre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 03 octobre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SUBTLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBTLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBTLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBTLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SUBTLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SUBTLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBTLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-07 · Début d'activité : 2025-10-01

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2025

Questions fréquentes sur SUBTLE

Quel est le numéro SIREN de SUBTLE ?

Le numéro SIREN de SUBTLE est 992 211 698. Le SIRET de son siège social est 992 211 698 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83992211698.

Qui dirige SUBTLE ?

SUBTLE est dirigée par Ahmad IBRAHIM, président de sas.

Où se situe le siège social de SUBTLE ?

Le siège social de SUBTLE est situé 7 RUE auguste jouchoux-Parc Slava, 25000 Besançon.

SUBTLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBTLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBTLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBTLE.

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