SUCRERIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SUCRERIE est une SARL immatriculée le 2 novembre 2012 sous le numéro SIREN 788 967 834. Elle est domiciliée 15 rue de Belgique, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z. FREDERIC MAURISSOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SUCRERIE
INSEE- Dénomination
- SUCRERIE
- SIREN
- 788 967 834
- SIRET (siège)
- 788 967 834 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR15788967834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 967 834
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4781Z
- Date de création
- 02 novembre 2012
- Siège social
- 15 RUE DE BELGIQUE, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SUCRERIE
Vente en gros et au détail de confiserie par internet et sur marché.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SUCRERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SUCRERIE
INSEEÉtablissements de SUCRERIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
788 967 834 00011 · ouvert le 19 octobre 2012 · NAF 4781Z
Documents juridiques de SUCRERIE
INPIComptes annuels de SUCRERIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUCRERIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SUCRERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUCRERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
35 décisions de justice publiées en open data mentionnent SUCRERIE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, m1 S1 Contentieux Général
Décision du 15 juin 2026 · N° 23/02257
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 19 janvier 2026 · N° 2026P00026
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 septembre 2025 · N° 24-15.304
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 03 juillet 2025 · N° 21/21673
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 10 juin 2025 · N° 22/06240
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect.4
Décision du 09 octobre 2024 · N° 24/03593
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 23 février 2024 · N° 20/00235
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 4
Décision du 25 mai 2023 · N° 21/02121
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 septembre 2022 · N° 20-16.110
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 29 juin 2022 · N° 21/08417
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 29 juin 2022 · N° 21/08416
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 29 juin 2022 · N° 21/05151
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 23 juin 2022 · N° 20/04528
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 13 mai 2022 · N° 21/01099
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 13 mai 2022 · N° 21/01097
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 avril 2022 · N° 20-19.352
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 mars 2020 · N° 19-12.754
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, assemblée plénière
Décision du 13 janvier 2020 · N° 17-19.963
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 mai 2019 · N° 18-14.336
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 novembre 2016 · N° 15-23.105
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SUCRERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SUCRERIE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 novembre 2012
Questions fréquentes sur SUCRERIE
Quel est le numéro SIREN de SUCRERIE ?
Le numéro SIREN de SUCRERIE est 788 967 834. Le SIRET de son siège social est 788 967 834 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15788967834.
Qui dirige SUCRERIE ?
SUCRERIE est dirigée par FREDERIC MAURISSOT, gérant.
Où se situe le siège social de SUCRERIE ?
Le siège social de SUCRERIE est situé 15 rue de Belgique, 06000 Nice.
SUCRERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SUCRERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SUCRERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUCRERIE.
Entreprises similaires
Même activité à Nice
