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SUEL Daniel

Active
Siren991 479 304Entrepreneur individuel56640 ARZONCréée le 17 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 479 304, SUEL Daniel est un entrepreneur individuel créé le 17 septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 B rue de la Poste, 56640 Arzon. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par Régine PALACIO en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Fiche d'identité de SUEL Daniel

Dénomination
SUEL Daniel
SIREN
991 479 304
SIRET (siège)
991 479 304 00016
N° TVA intracommunautaire
FR48991479304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 479 304
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 septembre 2025
Siège social
9 B RUE DE LA POSTE, 56640, ARZON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUEL Daniel

Location meublée non professionnelle

Finances de SUEL Daniel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUEL Daniel

RP

Régine PALACIO

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (17 septembre 2025) · 1 an

Établissements de SUEL Daniel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56640 ARZONSiègeActif

    991 479 304 00016 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de SUEL Daniel

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUEL Daniel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUEL Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUEL Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUEL Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUEL Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUEL Daniel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2025

Questions fréquentes sur SUEL Daniel

Quel est le numéro SIREN de SUEL Daniel ?

Le numéro SIREN de SUEL Daniel est 991 479 304. Le SIRET de son siège social est 991 479 304 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48991479304.

Qui dirige SUEL Daniel ?

SUEL Daniel est dirigée par Régine PALACIO, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de SUEL Daniel ?

Le siège social de SUEL Daniel est situé 9 B rue de la Poste, 56640 Arzon.

SUEL Daniel est-elle toujours en activité ?

Oui, SUEL Daniel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUEL Daniel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUEL Daniel.

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