SUEL PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SUEL PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 2011 sous le numéro SIREN 531 616 464. Son siège social est situé 37 av des Causses, 12520 Aguessac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z.
Fiche d'identité de SUEL PATRICK
INSEE- Dénomination
- SUEL PATRICK
- SIREN
- 531 616 464
- SIRET (siège)
- 531 616 464 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR42531616464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 616 464
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 15 avril 2011
- Siège social
- 37 AV DES CAUSSES, 12520, AGUESSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SUEL PATRICK
Débits de boissons
Finances de SUEL PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SUEL PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SUEL PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12520 AGUESSACSiègeActif
531 616 464 00016 · ouvert le 15 avril 2011 · NAF 5630Z
Documents juridiques de SUEL PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SUEL PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SUEL PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SUEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SUEL PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 2011
Questions fréquentes sur SUEL PATRICK
Quel est le numéro SIREN de SUEL PATRICK ?
Le numéro SIREN de SUEL PATRICK est 531 616 464. Le SIRET de son siège social est 531 616 464 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42531616464.
Où se situe le siège social de SUEL PATRICK ?
Le siège social de SUEL PATRICK est situé 37 av des Causses, 12520 Aguessac.
SUEL PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, SUEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SUEL PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUEL PATRICK.
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