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SUGDEN JAMES

Active
Siren501 466 635Entrepreneur individuel16210 LES ESSARDSCréée le 07 janvier 2008
Liquidation judiciaire - clôture en 2015Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SUGDEN JAMES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 2008, identifié par le SIREN 501 466 635. Son siège social est situé Le Bost, 16210 Les Essards. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de SUGDEN JAMES

Dénomination
SUGDEN JAMES
SIREN
501 466 635
SIRET (siège)
501 466 635 00031
N° TVA intracommunautaire
FR48501466635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 466 635
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
07 janvier 2008
Siège social
LE BOST, 16210, LES ESSARDS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SUGDEN JAMES

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de SUGDEN JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUGDEN JAMES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUGDEN JAMES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 16210 LES ESSARDSSiègeActif

    501 466 635 00031 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 4789Z

  • 16210 RIOUX-MARTINFermé

    501 466 635 00015 · ouvert le 07 janvier 2008 · NAF 4789Z

  • 16390 BONNESFermé

    501 466 635 00023 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 4789Z

Documents juridiques de SUGDEN JAMES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SUGDEN JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUGDEN JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUGDEN JAMES

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SUGDEN JAMES. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 06 juin 2013 ; liquidation judiciaire prononcée le 28 novembre 2013. Clôturée le 12 novembre 2015 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 12 novembre 2015 · publié le 22 novembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 14 janvier 2014 · publié le 31 janvier 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 28 novembre 2013 · publié le 12 octobre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL HIROU, en la personne de Me Laurent HIROU 26, place de Turenne - 16000 Angoulême .

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 06 juin 2013 · publié le 18 juin 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 06 Décembre 2011 désignant mandataire judiciaire SELARL HIROU, en la personne de Me Laurent HIROU 26, place de Turenne - 16000 Angoulême . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de SUGDEN JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUGDEN JAMES

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 12 novembre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 14 janvier 2014 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 28 novembre 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL HIROU, en la personne de Me Laurent HIROU 26, place de Turenne - 16000 Angoulême .

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 6 juin 2013 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 06 Décembre 2011 désignant mandataire judiciaire SELARL HIROU, en la personne de Me Laurent HIROU 26, place de Turenne - 16000 Angoulême . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-17 · Début d'activité : 2008-01-07

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2008

Questions fréquentes sur SUGDEN JAMES

Quel est le numéro SIREN de SUGDEN JAMES ?

Le numéro SIREN de SUGDEN JAMES est 501 466 635. Le SIRET de son siège social est 501 466 635 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48501466635.

Où se situe le siège social de SUGDEN JAMES ?

Le siège social de SUGDEN JAMES est situé Le Bost, 16210 Les Essards.

SUGDEN JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, SUGDEN JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUGDEN JAMES est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. SUGDEN JAMES a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 12 novembre 2015 pour insuffisance d'actif.

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