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SULSER Peter

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Siren429 648 009Entrepreneur individuel11120 MoussanCréée le 25 juillet 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 429 648 009, SULSER Peter est un entrepreneur individuel créé le 25 juillet 2025. Elle est domiciliée 2 Lot Gelis, 11120 Moussan. L'entreprise déclare le code NAF 7990Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SULSER Peter

Dénomination
SULSER Peter
SIREN
429 648 009
SIRET (siège)
429 648 009 00117
N° TVA intracommunautaire
FR85429648009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 648 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7990Z
Date de création
25 juillet 2025
Siège social
2 LOT GELIS, 11120, Moussan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SULSER Peter

Consultant en tourisme

Finances de SULSER Peter

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SULSER Peter

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SULSER Peter

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11120 MoussanSiègeActif

    429 648 009 00117 · ouvert le 12 juillet 2025 · NAF 7990Z

Documents juridiques de SULSER Peter

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SULSER Peter

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SULSER Peter. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SULSER Peter

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SULSER Peter. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SULSER Peter n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SULSER Peter

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2025

Marques déposées par SULSER Peter

SULSER Peter est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • INDIAN OCEAN IOTOURS TRAVEL & TOURISM

    N° 3058016 · Déposée le 06 octobre 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 38, 39 · expirée le 06 octobre 2010

  • coorda communications

    N° 3033513 · Déposée le 05 juin 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 38, 42 · expirée le 05 juin 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SULSER Peter

Quel est le numéro SIREN de SULSER Peter ?

Le numéro SIREN de SULSER Peter est 429 648 009. Le SIRET de son siège social est 429 648 009 00117. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85429648009.

Où se situe le siège social de SULSER Peter ?

Le siège social de SULSER Peter est situé 2 Lot Gelis, 11120 Moussan.

SULSER Peter est-elle toujours en activité ?

Oui, SULSER Peter est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SULSER Peter est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SULSER Peter.

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