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SULTAN FRANCINE

Active
Siren502 197 130Entrepreneur individuel77186 NOISIELCréée le 05 février 2008

8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SULTAN FRANCINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 2008, identifié par le SIREN 502 197 130. Son siège social est situé 7 Crs des Roches, 77186 Noisiel. SULTAN FRANCINE relève du secteur activités de santé humaine non classées ailleurs (code NAF 8690F).

Fiche d'identité de SULTAN FRANCINE

Dénomination
SULTAN FRANCINE
SIREN
502 197 130
SIRET (siège)
502 197 130 00029
N° TVA intracommunautaire
FR12502197130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 197 130
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
Date de création
05 février 2008
Siège social
7 CRS DES ROCHES, 77186, NOISIEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SULTAN FRANCINE

Activités de santé humaine non classées ailleurs

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Établissements de SULTAN FRANCINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77186 NOISIELSiègeActif

    502 197 130 00029 · ouvert le 20 novembre 2020 · NAF 8690F

  • 77200 TORCYFermé

    502 197 130 00011 · ouvert le 05 février 2008 · NAF 8690F

Conformité de SULTAN FRANCINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SULTAN FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SULTAN FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SULTAN FRANCINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2008

Questions fréquentes sur SULTAN FRANCINE

Quel est le numéro SIREN de SULTAN FRANCINE ?

Le numéro SIREN de SULTAN FRANCINE est 502 197 130. Le SIRET de son siège social est 502 197 130 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12502197130.

Où se situe le siège social de SULTAN FRANCINE ?

Le siège social de SULTAN FRANCINE est situé 7 Crs des Roches, 77186 Noisiel.

SULTAN FRANCINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SULTAN FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SULTAN FRANCINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SULTAN FRANCINE.

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