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SULTAN JACQUES

Active
Siren321 313 298Entrepreneur individuel94260 FRESNESCréée le 05 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SULTAN JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 janvier 1981, identifié par le SIREN 321 313 298. Elle est domiciliée 5 Pl de l’Eglise, 94260 Fresnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de SULTAN JACQUES

Dénomination
SULTAN JACQUES
SIREN
321 313 298
SIRET (siège)
321 313 298 00028
N° TVA intracommunautaire
FR78321313298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 313 298
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
05 janvier 1981
Siège social
5 PL DE L’EGLISE, 94260, FRESNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SULTAN JACQUES

Activité des médecins généralistes

Finances de SULTAN JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SULTAN JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SULTAN JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94260 FRESNESSiègeActif

    321 313 298 00028 · ouvert le 15 mai 1990 · NAF 8621Z

Documents juridiques de SULTAN JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SULTAN JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SULTAN JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SULTAN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SULTAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SULTAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SULTAN JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 1981

Questions fréquentes sur SULTAN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de SULTAN JACQUES ?

Le numéro SIREN de SULTAN JACQUES est 321 313 298. Le SIRET de son siège social est 321 313 298 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78321313298.

Où se situe le siège social de SULTAN JACQUES ?

Le siège social de SULTAN JACQUES est situé 5 Pl de l’Eglise, 94260 Fresnes.

SULTAN JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, SULTAN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SULTAN JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SULTAN JACQUES.

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