CheckersProcédures

SULTAN NORBERT

Active
Siren404 363 848Entrepreneur individuel06480 LA COLLE-SUR-LOUPCréée le 29 mars 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SULTAN NORBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 1996, identifié par le SIREN 404 363 848. Le siège social de l'entreprise se trouve 795 av de Provence, 06480 La Colle-sur-Loup. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale.

Fiche d'identité de SULTAN NORBERT

Dénomination
SULTAN NORBERT
SIREN
404 363 848
SIRET (siège)
404 363 848 00031
N° TVA intracommunautaire
FR50404363848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 363 848
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
29 mars 1996
Siège social
795 AV DE PROVENCE, 06480, LA COLLE-SUR-LOUP
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SULTAN NORBERT

Restauration de type rapide

Finances de SULTAN NORBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SULTAN NORBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SULTAN NORBERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06480 LA COLLE-SUR-LOUPSiègeActif

    404 363 848 00031 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 5610C

  • 83310 COGOLINFermé

    404 363 848 00015 · ouvert le 02 avril 1996 · NAF 502Z

Documents juridiques de SULTAN NORBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SULTAN NORBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SULTAN NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SULTAN NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SULTAN NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SULTAN NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SULTAN NORBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 1996

Questions fréquentes sur SULTAN NORBERT

Quel est le numéro SIREN de SULTAN NORBERT ?

Le numéro SIREN de SULTAN NORBERT est 404 363 848. Le SIRET de son siège social est 404 363 848 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50404363848.

Où se situe le siège social de SULTAN NORBERT ?

Le siège social de SULTAN NORBERT est situé 795 av de Provence, 06480 La Colle-sur-Loup.

SULTAN NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SULTAN NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SULTAN NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SULTAN NORBERT.

Entreprises similaires

Même activité à La Colle-sur-Loup

Entreprises restauration de type rapide

Toutes les entreprises avec le code NAF 5610C

Restauration de type rapide à La Colle-sur-Loup

Entreprises du même secteur à La Colle-sur-Loup

Entreprises à La Colle-sur-Loup

Toutes les entreprises à La Colle-sur-Loup