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SULTAN PASCAL

Active
Siren399 867 092Entrepreneur individuel66420 Le BarcarèsCréée le 05 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 867 092, SULTAN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 5 mars 2024. Elle est domiciliée Capitainerie Amiral de Castelbajac Ponton N008, 66420 Le Barcarès. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SULTAN PASCAL

Dénomination
SULTAN PASCAL
SIREN
399 867 092
SIRET (siège)
399 867 092 00062
N° TVA intracommunautaire
FR57399867092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 867 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
05 mars 2024
Siège social
Capitainerie Amiral de Castelbajac Ponton N008, 66420, Le Barcarès
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SULTAN PASCAL

Conseils aux entreprises dans le domaine photovoltaïque

Finances de SULTAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SULTAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SULTAN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66420 Le BarcarèsSiègeActif

    399 867 092 00062 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 7022Z

Documents juridiques de SULTAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SULTAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SULTAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SULTAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SULTAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SULTAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SULTAN PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-03-01

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2024

Questions fréquentes sur SULTAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SULTAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de SULTAN PASCAL est 399 867 092. Le SIRET de son siège social est 399 867 092 00062. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57399867092.

Où se situe le siège social de SULTAN PASCAL ?

Le siège social de SULTAN PASCAL est situé Capitainerie Amiral de Castelbajac Ponton N008, 66420 Le Barcarès.

SULTAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SULTAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SULTAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SULTAN PASCAL.

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