SULTAN XAVIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SULTAN XAVIER est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1963, identifié par le SIREN 303 143 739. Son siège social est situé 7 Zac la Marie, 97224 Ducos. Son activité principale relève du code NAF 702C.
Fiche d'identité de SULTAN XAVIER
INSEE- Dénomination
- SULTAN XAVIER
- SIREN
- 303 143 739
- SIRET (siège)
- 303 143 739 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR66303143739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 303 143 739
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 janvier 1963
- Siège social
- 7 ZAC LA MARIE, 97224, DUCOS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SULTAN XAVIER
BOULANGERIE
Finances de SULTAN XAVIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SULTAN XAVIER
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SULTAN XAVIER
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 97224 DUCOSSiègeFermé
303 143 739 00025 · ouvert le 25 mai 1963 · NAF 702C
- 97224 DUCOSFermé
303 143 739 00017 · ouvert le 01 décembre 1983 · NAF 702C
Documents juridiques de SULTAN XAVIER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SULTAN XAVIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SULTAN XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SULTAN XAVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SULTAN XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SULTAN XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SULTAN XAVIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1963
Questions fréquentes sur SULTAN XAVIER
Quel est le numéro SIREN de SULTAN XAVIER ?
Le numéro SIREN de SULTAN XAVIER est 303 143 739. Le SIRET de son siège social est 303 143 739 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66303143739.
Où se situe le siège social de SULTAN XAVIER ?
Le siège social de SULTAN XAVIER est situé 7 Zac la Marie, 97224 Ducos.
SULTAN XAVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SULTAN XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1963. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SULTAN XAVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SULTAN XAVIER.
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