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SULTAN YVES

Active
Siren383 899 705Entrepreneur individuel83400 HYERESCréée le 23 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SULTAN YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 1991, identifié par le SIREN 383 899 705. Elle est domiciliée 6 rue Georges Simenon le Palatin Ctre Europe, 83400 Hyeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6910Z.

Fiche d'identité de SULTAN YVES

Dénomination
SULTAN YVES
SIREN
383 899 705
SIRET (siège)
383 899 705 00024
N° TVA intracommunautaire
FR85383899705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 899 705
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
23 décembre 1991
Siège social
6 RUE GEORGES SIMENON LE PALATIN CTRE EUROPE, 83400, HYERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SULTAN YVES

Activités juridiques

Finances de SULTAN YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SULTAN YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SULTAN YVES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    383 899 705 00024 · ouvert le 13 janvier 1992 · NAF 6910Z

  • 83400 HYERESFermé

    383 899 705 00016 · ouvert le 23 décembre 1991 · NAF 741A

Documents juridiques de SULTAN YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SULTAN YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SULTAN YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SULTAN YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SULTAN YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SULTAN YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SULTAN YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 1991

Questions fréquentes sur SULTAN YVES

Quel est le numéro SIREN de SULTAN YVES ?

Le numéro SIREN de SULTAN YVES est 383 899 705. Le SIRET de son siège social est 383 899 705 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85383899705.

Où se situe le siège social de SULTAN YVES ?

Le siège social de SULTAN YVES est situé 6 rue Georges Simenon le Palatin Ctre Europe, 83400 Hyeres.

SULTAN YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, SULTAN YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SULTAN YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SULTAN YVES.

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