SUN BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 981 454 820, SUN BAT est une SAS créée le 29 novembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 222 RTE de Turin, 06300 Nice. Son activité principale relève du code NAF 4399C. KAIES GUERGUEB exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SUN BAT
INSEE- Dénomination
- SUN BAT
- SIREN
- 981 454 820
- SIRET (siège)
- 981 454 820 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR88981454820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 454 820
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 29 novembre 2023
- Siège social
- 222 RTE de Turin, 06300, Nice
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SUN BAT
MACONNERIE GENERALE PEINTURE
Finances de SUN BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SUN BAT
INSEEÉtablissements de SUN BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06300 NiceSiègeActif
981 454 820 00011 · ouvert le 08 novembre 2023 · NAF 4399C
Documents juridiques de SUN BAT
INPIComptes annuels de SUN BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUN BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SUN BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUN BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SUN BAT. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 21 octobre 2025 · N° 25/06775
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre
Décision du 14 novembre 2022 · N° 20/04510
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SUN BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SUN BAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 novembre 2023
Questions fréquentes sur SUN BAT
Quel est le numéro SIREN de SUN BAT ?
Le numéro SIREN de SUN BAT est 981 454 820. Le SIRET de son siège social est 981 454 820 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88981454820.
Qui dirige SUN BAT ?
SUN BAT est dirigée par KAIES GUERGUEB, président de sas.
Où se situe le siège social de SUN BAT ?
Le siège social de SUN BAT est situé 222 RTE de Turin, 06300 Nice.
SUN BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SUN BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SUN BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUN BAT.
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