SUN VALLEY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SUN VALLEY est une SCI immatriculée le 2 août 2012 sous le numéro SIREN 753 107 598. Elle est domiciliée 1515 Rte de Montastruc Lieudit Maurelis, 31380 Bazus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. DAVID FRAMBOURG exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SUN VALLEY
INSEE- Dénomination
- SUN VALLEY
- SIREN
- 753 107 598
- SIRET (siège)
- 753 107 598 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR67753107598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 107 598
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 02 août 2012
- Siège social
- 1515 RTE DE MONTASTRUC LIEUDIT MAURELIS, 31380, BAZUS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SUN VALLEY
Acquisition, administration et location de tous biens immobiliers.
Finances de SUN VALLEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SUN VALLEY
INSEEFRAMBOURG CONSEIL
Autre
Depuis la création (02 août 2012) · 14 ans
Établissements de SUN VALLEY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31380 BAZUSSiègeActif
753 107 598 00025 · ouvert le 12 juillet 2012 · NAF 6820A
- 31380 BAZUSFermé
753 107 598 00017 · ouvert le 12 juillet 2012 · NAF 6820A
Documents juridiques de SUN VALLEY
INPIComptes annuels de SUN VALLEY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUN VALLEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SUN VALLEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUN VALLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SUN VALLEY. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 04 juin 2026 · N° 23/09186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 16 janvier 2025 · N° 24/08122
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 24 octobre 2024 · N° 21/03615
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas
Décision du 10 mai 2022 · N° 19/03657
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SUN VALLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SUN VALLEY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 août 2012
Questions fréquentes sur SUN VALLEY
Quel est le numéro SIREN de SUN VALLEY ?
Le numéro SIREN de SUN VALLEY est 753 107 598. Le SIRET de son siège social est 753 107 598 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67753107598.
Qui dirige SUN VALLEY ?
SUN VALLEY est dirigée par DAVID FRAMBOURG, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SUN VALLEY ?
Le siège social de SUN VALLEY est situé 1515 Rte de Montastruc Lieudit Maurelis, 31380 Bazus.
SUN VALLEY est-elle toujours en activité ?
Oui, SUN VALLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SUN VALLEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUN VALLEY.
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