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SUNSTREAM INTERNATIONAL

Active
Siren799 437 710SAS74000 ANNECYCréée le 03 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

SUNSTREAM INTERNATIONAL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 2014, identifiée par le SIREN 799 437 710. Son siège social est situé 15 av du Stand, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. FREDERIC BOUVET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SUNSTREAM INTERNATIONAL

Dénomination
SUNSTREAM INTERNATIONAL
SIREN
799 437 710
SIRET (siège)
799 437 710 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73799437710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 437 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
03 janvier 2014
Siège social
15 AV DU STAND, 74000, ANNECY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SUNSTREAM INTERNATIONAL

Toutes activités se rapportant à l'exploitation d'unités de production d'énergie renouvelables.

Finances de SUNSTREAM INTERNATIONAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUNSTREAM INTERNATIONAL

FB

FREDERIC BOUVET

Président de SAS

Depuis la création (03 janvier 2014) · 12 ans

Établissements de SUNSTREAM INTERNATIONAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    799 437 710 00012 · ouvert le 27 décembre 2013 · NAF 3511Z

  • 01600 TREVOUXFermé

    799 437 710 00020 · ouvert le 30 décembre 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SUNSTREAM INTERNATIONAL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 août 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 23 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2014

  • Acte

Comptes annuels de SUNSTREAM INTERNATIONAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUNSTREAM INTERNATIONAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUNSTREAM INTERNATIONAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUNSTREAM INTERNATIONAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SUNSTREAM INTERNATIONAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SUNSTREAM INTERNATIONAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUNSTREAM INTERNATIONAL

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    BOUVET Frédéric Raymond Robert nom d'usage : HAAS n'est plus gérant. BOUVET Frédéric Raymond Robert nom d'usage : HAAS devient président

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2014

Marques déposées par SUNSTREAM INTERNATIONAL

SUNSTREAM INTERNATIONAL est titulaire de 9 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 9 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • e-buildbox

    N° 4926742 · Déposée le 09 janvier 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 6, 9, 37, 40 · valable jusqu’au 09 janvier 2033

  • e-deckbox

    N° 4926735 · Déposée le 09 janvier 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 37, 39, 40 · valable jusqu’au 09 janvier 2033

  • e-wingbox

    N° 4926723 · Déposée le 09 janvier 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 37, 39, 40 · valable jusqu’au 09 janvier 2033

  • e-springbox

    N° 4926711 · Déposée le 09 janvier 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 37, 39, 40 · valable jusqu’au 09 janvier 2033

  • oryxbox

    N° 4925924 · Déposée le 05 janvier 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 12, 37, 39, 40, 41 · valable jusqu’au 05 janvier 2033

  • e-groundbox

    N° 4925884 · Déposée le 05 janvier 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 6, 9, 37, 39, 40 · valable jusqu’au 05 janvier 2033

  • e-nergybox

    N° 4925824 · Déposée le 05 janvier 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 37, 39, 40, 42 · valable jusqu’au 05 janvier 2033

  • e-nnovabox

    N° 4626026 · Déposée le 20 février 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 6, 40, 42 · valable jusqu’au 20 février 2030

  • sunstream international

    N° 4625066 · Déposée le 18 février 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 6, 22, 37, 40, 42 · valable jusqu’au 18 février 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SUNSTREAM INTERNATIONAL

Quel est le numéro SIREN de SUNSTREAM INTERNATIONAL ?

Le numéro SIREN de SUNSTREAM INTERNATIONAL est 799 437 710. Le SIRET de son siège social est 799 437 710 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73799437710.

Qui dirige SUNSTREAM INTERNATIONAL ?

SUNSTREAM INTERNATIONAL est dirigée par FREDERIC BOUVET, président de sas.

Où se situe le siège social de SUNSTREAM INTERNATIONAL ?

Le siège social de SUNSTREAM INTERNATIONAL est situé 15 av du Stand, 74000 Annecy.

SUNSTREAM INTERNATIONAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SUNSTREAM INTERNATIONAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUNSTREAM INTERNATIONAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUNSTREAM INTERNATIONAL.

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