SUPERPOSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SUPERPOSE est une 5499 immatriculée le 17 octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 449 816. Son siège social est situé 57 rue Pierre Charron, 75008 Paris 8. Son activité principale relève du code NAF 361E.
Fiche d'identité de SUPERPOSE
INSEE- Dénomination
- SUPERPOSE
- SIREN
- 409 449 816
- SIRET (siège)
- 409 449 816 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR48409449816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 449 816
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 361E
- Date de création
- 17 octobre 1996
- Siège social
- 57 RUE PIERRE CHARRON, 75008, PARIS 8
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SUPERPOSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SUPERPOSE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SUPERPOSE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75008 PARIS 8SiègeFermé
409 449 816 00019 · ouvert le 17 octobre 1996 · NAF 361E
Documents juridiques de SUPERPOSE
INPIComptes annuels de SUPERPOSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUPERPOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SUPERPOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUPERPOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SUPERPOSE. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 08
Décision du 22 mai 2026 · N° 2026F00543
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 22 mai 2025 · N° 23/00140
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 13 mars 2025 · N° 22/00517
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 21 mars 2024 · N° 21/00655
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 01 février 2024 · N° 21/00859
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 22 janvier 2024 · N° 22/02273
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 février 2023 · N° 21-18.095
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 décembre 2019 · N° 19-11.373
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9
Décision du 15 octobre 2015 · N° 14/02583
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SUPERPOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SUPERPOSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 octobre 1996
Questions fréquentes sur SUPERPOSE
Quel est le numéro SIREN de SUPERPOSE ?
Le numéro SIREN de SUPERPOSE est 409 449 816. Le SIRET de son siège social est 409 449 816 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48409449816.
Où se situe le siège social de SUPERPOSE ?
Le siège social de SUPERPOSE est situé 57 rue Pierre Charron, 75008 Paris 8.
SUPERPOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SUPERPOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SUPERPOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUPERPOSE.
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