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SUSCILLON SEBASTIEN

Active
Siren422 645 796Entrepreneur individuel47150 LacaussadeCréée le 05 mai 19991

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Effectif
1tranche Sirene

SUSCILLON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 mai 1999 sous le numéro SIREN 422 645 796. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 RTE de Villeneuve, 47150 Lacaussade. Son activité principale est travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A) et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de SUSCILLON SEBASTIEN

Dénomination
SUSCILLON SEBASTIEN
SIREN
422 645 796
SIRET (siège)
422 645 796 00026
N° TVA intracommunautaire
FR57422645796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 645 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
05 mai 1999
Effectif
1
Siège social
60 RTE de Villeneuve, 47150, Lacaussade
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SUSCILLON SEBASTIEN

MENUISERIE bois pvc alu

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Établissements de SUSCILLON SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 47150 LacaussadeSiègeActif

    422 645 796 00026 · ouvert le 22 mai 2026 · NAF 4332A

  • 47150 MONTAGNAC-SUR-LEDEFermé

    422 645 796 00018 · ouvert le 20 avril 1999 · NAF 4332A

Conformité de SUSCILLON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUSCILLON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SUSCILLON SEBASTIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SUSCILLON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SUSCILLON SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 1999

Questions fréquentes sur SUSCILLON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de SUSCILLON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de SUSCILLON SEBASTIEN est 422 645 796. Le SIRET de son siège social est 422 645 796 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57422645796.

Où se situe le siège social de SUSCILLON SEBASTIEN ?

Le siège social de SUSCILLON SEBASTIEN est situé 60 RTE de Villeneuve, 47150 Lacaussade.

SUSCILLON SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SUSCILLON SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUSCILLON SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUSCILLON SEBASTIEN.

Combien de salariés compte SUSCILLON SEBASTIEN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SUSCILLON SEBASTIEN emploie 1 salarié.