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Sustainable Processes Exp(-E/RT)

Active
Siren107 927 618SAS69390 MilleryCréée le 27 juillet 2026
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Sustainable Processes Exp(-E/RT) est une SAS immatriculée le 27 juillet 2026 sous le numéro SIREN 107 927 618. Son siège social est situé 190 rue du coteau, 69390 Millery. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. Jean-Luc DUBOIS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de Sustainable Processes Exp(-E/RT)

Dénomination
Sustainable Processes Exp(-E/RT)
SIREN
107 927 618
SIRET (siège)
107 927 618 00010
N° TVA intracommunautaire
FR67107927618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 107 927 618
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 juillet 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
27 juillet 2026
Siège social
190 rue du coteau, 69390, Millery
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Sustainable Processes Exp(-E/RT)

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion, recherche et développement, de stratégie dans le secteur de la chimie ; Apporteur d'affaires et assistance opérationnelle dans les domaines précités ; Accompagnement dans les domaines précités

Finances de Sustainable Processes Exp(-E/RT)

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Sustainable Processes Exp(-E/RT)

JD

Jean-Luc DUBOIS

Président de SAS

Depuis la création (27 juillet 2026) · moins d'un an

Établissements de Sustainable Processes Exp(-E/RT)

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69390 MillerySiègeActif

    107 927 618 00010 · ouvert le 01 août 2026 · NAF 7022Z

Documents juridiques de Sustainable Processes Exp(-E/RT)

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 23 juillet 2026

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 23 juillet 2026

  • Attestation de dépôt des fonds

Comptes annuels de Sustainable Processes Exp(-E/RT)

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Sustainable Processes Exp(-E/RT). Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Sustainable Processes Exp(-E/RT)

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Sustainable Processes Exp(-E/RT). Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Sustainable Processes Exp(-E/RT) n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Sustainable Processes Exp(-E/RT) n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Sustainable Processes Exp(-E/RT)

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 2026

Questions fréquentes sur Sustainable Processes Exp(-E/RT)

Quel est le numéro SIREN de Sustainable Processes Exp(-E/RT) ?

Le numéro SIREN de Sustainable Processes Exp(-E/RT) est 107 927 618. Le SIRET de son siège social est 107 927 618 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67107927618.

Qui dirige Sustainable Processes Exp(-E/RT) ?

Sustainable Processes Exp(-E/RT) est dirigée par Jean-Luc DUBOIS, président de sas.

Où se situe le siège social de Sustainable Processes Exp(-E/RT) ?

Le siège social de Sustainable Processes Exp(-E/RT) est situé 190 rue du coteau, 69390 Millery.

Sustainable Processes Exp(-E/RT) est-elle toujours en activité ?

Oui, Sustainable Processes Exp(-E/RT) est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Sustainable Processes Exp(-E/RT) est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Sustainable Processes Exp(-E/RT).