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SUTTEL JEAN

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Siren390 664 860Entrepreneur individuel34130 MAUGUIOCréée le 01 janvier 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 664 860, SUTTEL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1975. Le siège social de l'entreprise se trouve Plauchude Dom de la Plauchuden, 34130 Mauguio. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de SUTTEL JEAN

Dénomination
SUTTEL JEAN
SIREN
390 664 860
SIRET (siège)
390 664 860 00033
N° TVA intracommunautaire
FR46390664860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 664 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
PLAUCHUDE DOM DE LA PLAUCHUDEN, 34130, MAUGUIO
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SUTTEL JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SUTTEL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUTTEL JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SUTTEL JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34130 MAUGUIOSiègeActif

    390 664 860 00033 · ouvert le 24 août 2004 · NAF 6820B

  • 34250 PALAVAS-LES-FLOTSFermé

    390 664 860 00017 · NAF 702C

  • 34130 MAUGUIOFermé

    390 664 860 00025 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SUTTEL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUTTEL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUTTEL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUTTEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUTTEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUTTEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUTTEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur SUTTEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de SUTTEL JEAN ?

Le numéro SIREN de SUTTEL JEAN est 390 664 860. Le SIRET de son siège social est 390 664 860 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46390664860.

Où se situe le siège social de SUTTEL JEAN ?

Le siège social de SUTTEL JEAN est situé Plauchude Dom de la Plauchuden, 34130 Mauguio.

SUTTEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SUTTEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUTTEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUTTEL JEAN.

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