SUTTER FABRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SUTTER FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 2016, identifié par le SIREN 815 353 438. Son siège social est situé 191 rue Nationale, 57910 Hambach. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2370Z.
Fiche d'identité de SUTTER FABRICE
INSEE- Dénomination
- SUTTER FABRICE
- SIREN
- 815 353 438
- SIRET (siège)
- 815 353 438 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR74815353438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 353 438
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2370Z
- Date de création
- 08 février 2016
- Siège social
- 191 RUE NATIONALE, 57910, HAMBACH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SUTTER FABRICE
TAILLE, FACONNAGE ET FINISSAGE DE PIERRES
Finances de SUTTER FABRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SUTTER FABRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SUTTER FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57910 HAMBACHSiègeActif
815 353 438 00014 · ouvert le 25 novembre 2015 · NAF 2370Z
Documents juridiques de SUTTER FABRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SUTTER FABRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUTTER FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SUTTER FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUTTER FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SUTTER FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SUTTER FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 février 2016
Questions fréquentes sur SUTTER FABRICE
Quel est le numéro SIREN de SUTTER FABRICE ?
Le numéro SIREN de SUTTER FABRICE est 815 353 438. Le SIRET de son siège social est 815 353 438 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74815353438.
Où se situe le siège social de SUTTER FABRICE ?
Le siège social de SUTTER FABRICE est situé 191 rue Nationale, 57910 Hambach.
SUTTER FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, SUTTER FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SUTTER FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUTTER FABRICE.
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