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SUTTER JAMES

Active
Siren791 425 325Entrepreneur individuel27170 BRAYCréée le 03 mai 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SUTTER JAMES est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 mai 2017 sous le numéro SIREN 791 425 325. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de Combon, 27170 Bray. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de SUTTER JAMES

Dénomination
SUTTER JAMES
SIREN
791 425 325
SIRET (siège)
791 425 325 00010
N° TVA intracommunautaire
FR03791425325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 425 325
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
03 mai 2017
Siège social
2 RUE DE COMBON, 27170, BRAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SUTTER JAMES

Autre création artistique

Finances de SUTTER JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUTTER JAMES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUTTER JAMES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 27170 BRAYSiègeActif

    791 425 325 00010 · ouvert le 04 décembre 2012 · NAF 9003B

  • 27170 GROSLEY-SUR-RISLEActif

    791 425 325 00028 · ouvert le 28 février 2017 · NAF 3109B

Documents juridiques de SUTTER JAMES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUTTER JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUTTER JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUTTER JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUTTER JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUTTER JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUTTER JAMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2017

Questions fréquentes sur SUTTER JAMES

Quel est le numéro SIREN de SUTTER JAMES ?

Le numéro SIREN de SUTTER JAMES est 791 425 325. Le SIRET de son siège social est 791 425 325 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03791425325.

Où se situe le siège social de SUTTER JAMES ?

Le siège social de SUTTER JAMES est situé 2 rue de Combon, 27170 Bray.

SUTTER JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, SUTTER JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUTTER JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUTTER JAMES.

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