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SUVIGNY PASCAL

Active
Siren421 972 902Entrepreneur individuel11590 SALLELES-D'AUDECréée le 15 août 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 421 972 902, SUVIGNY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 août 1998. Son siège social est situé 8 Imp Gambetta Maison de Sante, 11590 Salleles-d'Aude. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SUVIGNY PASCAL

Dénomination
SUVIGNY PASCAL
SIREN
421 972 902
SIRET (siège)
421 972 902 00058
N° TVA intracommunautaire
FR42421972902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 972 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
15 août 1998
Siège social
8 IMP GAMBETTA MAISON DE SANTE, 11590, SALLELES-D'AUDE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de SUVIGNY PASCAL

Activité des médecins généralistes

Finances de SUVIGNY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUVIGNY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUVIGNY PASCAL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 11590 SALLELES-D'AUDESiègeActif

    421 972 902 00058 · ouvert le 15 janvier 2024 · NAF 8621Z

  • 76140 LE PETIT-QUEVILLYFermé

    421 972 902 00017 · ouvert le 15 août 1998 · NAF 851C

  • 76100 ROUENFermé

    421 972 902 00025 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 8621Z

  • 01410 LELEXFermé

    421 972 902 00033 · ouvert le 23 décembre 2008 · NAF 8621Z

  • 20150 OTAFermé

    421 972 902 00041 · ouvert le 02 juin 2009 · NAF 8621Z

Documents juridiques de SUVIGNY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUVIGNY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUVIGNY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUVIGNY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUVIGNY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUVIGNY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUVIGNY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 août 1998

Questions fréquentes sur SUVIGNY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SUVIGNY PASCAL ?

Le numéro SIREN de SUVIGNY PASCAL est 421 972 902. Le SIRET de son siège social est 421 972 902 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42421972902.

Où se situe le siège social de SUVIGNY PASCAL ?

Le siège social de SUVIGNY PASCAL est situé 8 Imp Gambetta Maison de Sante, 11590 Salleles-d'Aude.

SUVIGNY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SUVIGNY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 août 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUVIGNY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUVIGNY PASCAL.

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