CheckersProcédures

SV ITC

Active
Siren983 537 929SAS92500 Rueil-MalmaisonCréée le 24 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SV ITC est une SAS immatriculée le 24 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 537 929. Le siège social de l'entreprise se trouve 143 RUE Lakanal, 92500 Rueil-Malmaison. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A. Elle est dirigée par SEBASTIEN VALTEL, président.

Fiche d'identité de SV ITC

Dénomination
SV ITC
SIREN
983 537 929
SIRET (siège)
983 537 929 00017
N° TVA intracommunautaire
FR93983537929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 537 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
24 janvier 2024
Siège social
143 RUE Lakanal, 92500, Rueil-Malmaison
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SV ITC

Conseil en stratégie informatique et Gouvernance de Systèmes d'information, gestion de projets d'ingénierie informatique.

Finances de SV ITC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SV ITC

SV

SEBASTIEN VALTEL

Président

Depuis la création (24 janvier 2024) · 2 ans

Établissements de SV ITC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92500 Rueil-MalmaisonSiègeActif

    983 537 929 00017 · ouvert le 02 janvier 2024 · NAF 6202A

Documents juridiques de SV ITC

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 12 janvier 2024

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 12 janvier 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 12 janvier 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 12 janvier 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 12 janvier 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 12 janvier 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SV ITC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SV ITC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SV ITC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SV ITC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SV ITC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SV ITC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SV ITC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2024

Questions fréquentes sur SV ITC

Quel est le numéro SIREN de SV ITC ?

Le numéro SIREN de SV ITC est 983 537 929. Le SIRET de son siège social est 983 537 929 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93983537929.

Qui dirige SV ITC ?

SV ITC est dirigée par SEBASTIEN VALTEL, président.

Où se situe le siège social de SV ITC ?

Le siège social de SV ITC est situé 143 RUE Lakanal, 92500 Rueil-Malmaison.

SV ITC est-elle toujours en activité ?

Oui, SV ITC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SV ITC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SV ITC.

Entreprises similaires

Même activité à Rueil-Malmaison

Entreprises conseil en systèmes et logiciels informatiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 6202A

Conseil en systèmes et logiciels informatiques à Rueil-Malmaison

Entreprises du même secteur à Rueil-Malmaison

Entreprises à Rueil-Malmaison

Toutes les entreprises à Rueil-Malmaison