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SVOBODNY PASCAL

Active
Siren348 283 870Entrepreneur individuel31340 LE BORNCréée le 15 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SVOBODNY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juillet 1988 sous le numéro SIREN 348 283 870. Son siège social est situé 794 Rte Labejeau, 31340 Le Born. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de SVOBODNY PASCAL

Dénomination
SVOBODNY PASCAL
SIREN
348 283 870
SIRET (siège)
348 283 870 00015
N° TVA intracommunautaire
FR20348283870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 283 870
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juillet 1988
Siège social
794 RTE LABEJEAU, 31340, LE BORN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SVOBODNY PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SVOBODNY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SVOBODNY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SVOBODNY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31340 LE BORNSiègeActif

    348 283 870 00015 · ouvert le 15 juillet 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SVOBODNY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SVOBODNY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SVOBODNY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SVOBODNY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SVOBODNY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SVOBODNY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SVOBODNY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1988

Questions fréquentes sur SVOBODNY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SVOBODNY PASCAL ?

Le numéro SIREN de SVOBODNY PASCAL est 348 283 870. Le SIRET de son siège social est 348 283 870 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20348283870.

Où se situe le siège social de SVOBODNY PASCAL ?

Le siège social de SVOBODNY PASCAL est situé 794 Rte Labejeau, 31340 Le Born.

SVOBODNY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SVOBODNY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SVOBODNY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SVOBODNY PASCAL.

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