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SWAN

Active
Siren442 435 624Société civile06110 LE CANNETCréée le 19 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions32 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
285 k€
Effectif
Non publié

SWAN est une société civile immatriculée le 19 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 435 624. Son siège social est situé 9 av Howarth, 06110 Le Cannet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. DANIELLE BORGNE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SWAN

Dénomination
SWAN
SIREN
442 435 624
SIRET (siège)
442 435 624 00014
N° TVA intracommunautaire
FR12442435624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 435 624
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
285 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 juin 2002
Siège social
9 AV HOWARTH, 06110, LE CANNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SWAN

Acquisition, amélioration, transformation, location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SWAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SWAN

DB

DANIELLE BORGNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juin 2002) · 24 ans

ST

SEAN THOMAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SWAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06110 LE CANNETSiègeActif

    442 435 624 00014 · ouvert le 19 juin 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SWAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SWAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SWAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SWAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SWAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

32 décisions de justice publiées en open data mentionnent SWAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SWAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SWAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2002

Questions fréquentes sur SWAN

Quel est le numéro SIREN de SWAN ?

Le numéro SIREN de SWAN est 442 435 624. Le SIRET de son siège social est 442 435 624 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12442435624.

Qui dirige SWAN ?

SWAN est dirigée par DANIELLE BORGNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SWAN ?

Le siège social de SWAN est situé 9 av Howarth, 06110 Le Cannet.

SWAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SWAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SWAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SWAN.

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