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SWAN

Active
Siren802 670 679SAS75116 PARIS 16Créée le 01 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SWAN est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2014, identifiée par le SIREN 802 670 679. Elle est domiciliée 38 bd Flandrin, 75116 Paris 16. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de SWAN

Dénomination
SWAN
SIREN
802 670 679
SIRET (siège)
802 670 679 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47802670679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 670 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
01 juin 2014
Siège social
38 BD FLANDRIN, 75116, PARIS 16
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SWAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SWAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SWAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75116 PARIS 16SiègeFermé

    802 670 679 00017 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 6831Z

Documents juridiques de SWAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2014

  • Acte

Comptes annuels de SWAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SWAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SWAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SWAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SWAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SWAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SWAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2014

Questions fréquentes sur SWAN

Quel est le numéro SIREN de SWAN ?

Le numéro SIREN de SWAN est 802 670 679. Le SIRET de son siège social est 802 670 679 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47802670679.

Où se situe le siège social de SWAN ?

Le siège social de SWAN est situé 38 bd Flandrin, 75116 Paris 16.

SWAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SWAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SWAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SWAN.

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