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SWANN

Active
Siren483 673 422654044700 ORVAULTCréée le 09 août 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions58 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
260 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 483 673 422, SWANN est une 6540 créée le 9 août 2005. Son siège social est situé Le Mail, 44700 Orvault. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCIS GUILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SWANN

Dénomination
SWANN
SIREN
483 673 422
SIRET (siège)
483 673 422 00018
N° TVA intracommunautaire
FR91483673422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 673 422
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
260 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 août 2005
Siège social
LE MAIL, 44700, ORVAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SWANN

la propriété, l'acquisition, la gestion et la vente de tout bien mobilier ou immobilier, l'admi- nistration ou l'exploitation par bail de tous immeubles

Finances de SWANN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SWANN

FB

FRANCOISE BAHAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2005) · 21 ans

FG

FRANCIS GUILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2005) · 21 ans

Établissements de SWANN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44700 ORVAULTSiègeActif

    483 673 422 00018 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SWANN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 août 2005

  • Acte

Comptes annuels de SWANN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SWANN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SWANN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SWANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

58 décisions de justice publiées en open data mentionnent SWANN. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SWANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SWANN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2005

Questions fréquentes sur SWANN

Quel est le numéro SIREN de SWANN ?

Le numéro SIREN de SWANN est 483 673 422. Le SIRET de son siège social est 483 673 422 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91483673422.

Qui dirige SWANN ?

SWANN est dirigée par FRANCIS GUILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SWANN ?

Le siège social de SWANN est situé Le Mail, 44700 Orvault.

SWANN est-elle toujours en activité ?

Oui, SWANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SWANN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SWANN.

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