SWANN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 813 088 606, SWANN est une SAS créée le 18 août 2015. Elle est domiciliée 5 rue Pablo Picasso, 78500 Sartrouville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z. Elle est dirigée par SWANN LEROY, président de sas.
Fiche d'identité de SWANN
INSEE- Dénomination
- SWANN
- SIREN
- 813 088 606
- SIRET (siège)
- 813 088 606 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR40813088606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 088 606
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 4932Z
- Date de création
- 18 août 2015
- Siège social
- 5 RUE PABLO PICASSO, 78500, SARTROUVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SWANN
Transport public routier de personnes avec des véhicules n'excédant pas 9 places y compris le chauffeur
Finances de SWANN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SWANN
INSEEÉtablissements de SWANN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78500 SARTROUVILLESiègeActif
813 088 606 00013 · ouvert le 18 août 2015 · NAF 4932Z
Documents juridiques de SWANN
INPIComptes annuels de SWANN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SWANN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SWANN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SWANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
58 décisions de justice publiées en open data mentionnent SWANN. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 26 août 2026 · N° 25/00805
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01042
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01043
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01007
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01017
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01031
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01013
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01018
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01016
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01028
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025R00941
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 14 octobre 2025 · N° 25/01734
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 08
Décision du 08 septembre 2025 · N° 2025L00960
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 08
Décision du 08 septembre 2025 · N° 2025L00049
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Cab2
Décision du 08 septembre 2025 · N° 22/10716
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 09 juillet 2025 · N° 25/01116
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 08 juillet 2025 · N° 25/01119
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 08 juillet 2025 · N° 25/01118
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 30 juin 2025 · N° 22/01496
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 01
Décision du 19 juin 2025 · N° 2025F00524
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SWANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SWANN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles
- création
Date d'effet : 18 août 2015
Questions fréquentes sur SWANN
Quel est le numéro SIREN de SWANN ?
Le numéro SIREN de SWANN est 813 088 606. Le SIRET de son siège social est 813 088 606 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40813088606.
Qui dirige SWANN ?
SWANN est dirigée par SWANN LEROY, président de sas.
Où se situe le siège social de SWANN ?
Le siège social de SWANN est situé 5 rue Pablo Picasso, 78500 Sartrouville.
SWANN est-elle toujours en activité ?
Oui, SWANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SWANN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SWANN.
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