SYBEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
SYBEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 février 2013, identifiée par le SIREN 791 440 381. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Pl Maurice Ravel, 58000 Nevers. L'entreprise déclare le code NAF 4771Z comme activité principale. La direction est assurée par SYLVIE BELTRAMELLI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SYBEL
INSEE- Dénomination
- SYBEL
- SIREN
- 791 440 381
- SIRET (siège)
- 791 440 381 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR66791440381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 440 381
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 27 février 2013
- Siège social
- 5 PL MAURICE RAVEL, 58000, NEVERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SYBEL
Commerce de prêt-à -porter masculin et féminin, accessoires.
Finances de SYBEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SYBEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 février 2013) · 13 ans
Établissements de SYBEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58000 NEVERSSiègeActif
791 440 381 00014 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 4771Z
Documents juridiques de SYBEL
INPIComptes annuels de SYBEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYBEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SYBEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYBEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SYBEL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 24 juillet 2025 · N° 2025044426
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 07 mai 2025 · N° 22/05611
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE
Décision du 04 février 2025 · N° 20/02803
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 26 juin 2024 · N° 22/10462
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 27 mai 2024 · N° 22/56291
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SYBEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SYBEL
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nevers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nevers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nevers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nevers
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Début d'activité : 2013-03-01
- création
Date d'effet : 27 février 2013
Questions fréquentes sur SYBEL
Quel est le numéro SIREN de SYBEL ?
Le numéro SIREN de SYBEL est 791 440 381. Le SIRET de son siège social est 791 440 381 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66791440381.
Qui dirige SYBEL ?
SYBEL est dirigée par SYLVIE BELTRAMELLI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SYBEL ?
Le siège social de SYBEL est situé 5 Pl Maurice Ravel, 58000 Nevers.
SYBEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SYBEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SYBEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYBEL.
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