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SYLVAIN BISSUEL

Active
Siren450 717 665SARL71960 LA ROCHE-VINEUSECréée le 01 novembre 2003

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Documents

SYLVAIN BISSUEL est une SARL immatriculée le 1er novembre 2003 sous le numéro SIREN 450 717 665. Son siège social est situé Montee du Mollard Sommere, 71960 La Roche-Vineuse. Son activité principale est autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de SYLVAIN BISSUEL

Dénomination
SYLVAIN BISSUEL
SIREN
450 717 665
SIRET (siège)
450 717 665 00035
N° TVA intracommunautaire
FR70450717665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 717 665
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
01 novembre 2003
Siège social
MONTEE DU MOLLARD SOMMERE, 71960, LA ROCHE-VINEUSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SYLVAIN BISSUEL

Autres activités récréatives et de loisirs

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Finances de SYLVAIN BISSUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SYLVAIN BISSUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SYLVAIN BISSUEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 71960 LA ROCHE-VINEUSESiègeActif

    450 717 665 00035 · ouvert le 15 novembre 2010 · NAF 9329Z

  • 71960 CHEVAGNY-LES-CHEVRIERESFermé

    450 717 665 00019 · ouvert le 01 novembre 2003 · NAF 9329Z

  • 71260 VIREFermé

    450 717 665 00027 · ouvert le 07 septembre 2009 · NAF 9329Z

Documents juridiques de SYLVAIN BISSUEL

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 31 août 2010

  • Acte

Dépôt du 31 août 2010

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2003

  • Acte

Conformité de SYLVAIN BISSUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYLVAIN BISSUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SYLVAIN BISSUEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SYLVAIN BISSUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SYLVAIN BISSUEL

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2003

Questions fréquentes sur SYLVAIN BISSUEL

Quel est le numéro SIREN de SYLVAIN BISSUEL ?

Le numéro SIREN de SYLVAIN BISSUEL est 450 717 665. Le SIRET de son siège social est 450 717 665 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70450717665.

Où se situe le siège social de SYLVAIN BISSUEL ?

Le siège social de SYLVAIN BISSUEL est situé Montee du Mollard Sommere, 71960 La Roche-Vineuse.

SYLVAIN BISSUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SYLVAIN BISSUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SYLVAIN BISSUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYLVAIN BISSUEL.