SYLVAIN BISSUEL
Active9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs
SYLVAIN BISSUEL est une SARL immatriculée le 1er novembre 2003 sous le numéro SIREN 450 717 665. Son siège social est situé Montee du Mollard Sommere, 71960 La Roche-Vineuse. Son activité principale est autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).
Fiche d'identité de SYLVAIN BISSUEL
INSEE- Dénomination
- SYLVAIN BISSUEL
- SIREN
- 450 717 665
- SIRET (siège)
- 450 717 665 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR70450717665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 717 665
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Date de création
- 01 novembre 2003
- Siège social
- MONTEE DU MOLLARD SOMMERE, 71960, LA ROCHE-VINEUSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SYLVAIN BISSUEL
Autres activités récréatives et de loisirs
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Finances de SYLVAIN BISSUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SYLVAIN BISSUEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SYLVAIN BISSUEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 71960 LA ROCHE-VINEUSESiègeActif
450 717 665 00035 · ouvert le 15 novembre 2010 · NAF 9329Z
- 71960 CHEVAGNY-LES-CHEVRIERESFermé
450 717 665 00019 · ouvert le 01 novembre 2003 · NAF 9329Z
- 71260 VIREFermé
450 717 665 00027 · ouvert le 07 septembre 2009 · NAF 9329Z
Documents juridiques de SYLVAIN BISSUEL
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SYLVAIN BISSUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYLVAIN BISSUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SYLVAIN BISSUEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SYLVAIN BISSUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SYLVAIN BISSUEL
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON
- création
Date d'effet : 01 novembre 2003
Questions fréquentes sur SYLVAIN BISSUEL
Quel est le numéro SIREN de SYLVAIN BISSUEL ?
Le numéro SIREN de SYLVAIN BISSUEL est 450 717 665. Le SIRET de son siège social est 450 717 665 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70450717665.
Où se situe le siège social de SYLVAIN BISSUEL ?
Le siège social de SYLVAIN BISSUEL est situé Montee du Mollard Sommere, 71960 La Roche-Vineuse.
SYLVAIN BISSUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SYLVAIN BISSUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SYLVAIN BISSUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYLVAIN BISSUEL.
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