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SYLVAIN DANIEL

Active
Siren402 233 654Entrepreneur individuel38690 CHABONSCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SYLVAIN DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 402 233 654. Elle est domiciliée La Motte, 38690 Chabons. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de SYLVAIN DANIEL

Dénomination
SYLVAIN DANIEL
SIREN
402 233 654
SIRET (siège)
402 233 654 00019
N° TVA intracommunautaire
FR22402233654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 233 654
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
LA MOTTE, 38690, CHABONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SYLVAIN DANIEL

Elevage de vaches laitières,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SYLVAIN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SYLVAIN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SYLVAIN DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38690 CHABONSSiègeActif

    402 233 654 00019 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0141Z

Documents juridiques de SYLVAIN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SYLVAIN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYLVAIN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SYLVAIN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYLVAIN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SYLVAIN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SYLVAIN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur SYLVAIN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SYLVAIN DANIEL ?

Le numéro SIREN de SYLVAIN DANIEL est 402 233 654. Le SIRET de son siège social est 402 233 654 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22402233654.

Où se situe le siège social de SYLVAIN DANIEL ?

Le siège social de SYLVAIN DANIEL est situé La Motte, 38690 Chabons.

SYLVAIN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SYLVAIN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SYLVAIN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYLVAIN DANIEL.

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