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SYLVAIN MOREY

Active
Siren503 823 726Société civile21190 CHASSAGNE-MONTRACHETCréée le 25 avril 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 503 823 726, SYLVAIN MOREY est une société civile créée le 25 avril 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Principale, 21190 Chassagne-Montrachet. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. Elle est dirigée par SYLVAIN MOREY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SYLVAIN MOREY

Dénomination
SYLVAIN MOREY
SIREN
503 823 726
SIRET (siège)
503 823 726 00024
N° TVA intracommunautaire
FR21503823726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 823 726
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
25 avril 2008
Siège social
4 RUE PRINCIPALE , 21190, CHASSAGNE-MONTRACHET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SYLVAIN MOREY

viticulture

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Finances de SYLVAIN MOREY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SYLVAIN MOREY

SM

SYLVAIN MOREY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2015

V

VSM

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 décembre 2017

Anciens dirigeants (1)

CM

Catherine, Françoise MOREY

Gérant(e) · de mars 2010 à janvier 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SYLVAIN MOREY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21190 CHASSAGNE-MONTRACHETSiègeActif

    503 823 726 00024 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 0121Z

  • 21190 CHASSAGNE-MONTRACHETFermé

    503 823 726 00016 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SYLVAIN MOREY

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2008

  • Acte

Comptes annuels de SYLVAIN MOREY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYLVAIN MOREY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SYLVAIN MOREY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYLVAIN MOREY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SYLVAIN MOREY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SYLVAIN MOREY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SYLVAIN MOREY

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : MOREY Sylvain ; Gérant : VSM (SAS)

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : MOREY Sylvain

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant(e) : MOREY Catherine, Françoise, Brigitte né(e) LAHAYE Gérant associé : MOREY Sylvain

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-25 · Début d'activité : 2008-03-01

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 2008

Questions fréquentes sur SYLVAIN MOREY

Quel est le numéro SIREN de SYLVAIN MOREY ?

Le numéro SIREN de SYLVAIN MOREY est 503 823 726. Le SIRET de son siège social est 503 823 726 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21503823726.

Qui dirige SYLVAIN MOREY ?

SYLVAIN MOREY est dirigée par SYLVAIN MOREY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SYLVAIN MOREY ?

Le siège social de SYLVAIN MOREY est situé 4 rue Principale, 21190 Chassagne-Montrachet.

SYLVAIN MOREY est-elle toujours en activité ?

Oui, SYLVAIN MOREY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SYLVAIN MOREY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYLVAIN MOREY.

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