CheckersLiquidations

SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG

Active
Siren497 984 591SARL25300 PONTARLIERCréée le 14 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG est une SARL immatriculée le 14 mai 2007 sous le numéro SIREN 497 984 591. Elle est domiciliée 15 rue Arthur Bourdin le Millenium, 25300 Pontarlier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. SYLVAIN ROGNON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG

Dénomination
SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG
SIREN
497 984 591
SIRET (siège)
497 984 591 00014
N° TVA intracommunautaire
FR40497984591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 984 591
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
14 mai 2007
Siège social
15 RUE ARTHUR BOURDIN LE MILLENIUM, 25300, PONTARLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG

EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE ET D'URBANISTE ET NOTAMMENT DE LA FONCTION DE MAITRE D'OEUVRE ET TOUTES MISSIONS SE RAPPORTANT A L'ACTE DE BATIR ET A L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE TOUTES OPERATIONS SE RAPPORTANT A L'OBJET

Finances de SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG

SR

SYLVAIN ROGNON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 mai 2007) · 19 ans

Établissements de SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeActif

    497 984 591 00014 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 7111Z

Documents juridiques de SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 10 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2007

  • Acte

Comptes annuels de SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2007

Questions fréquentes sur SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG

Quel est le numéro SIREN de SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG ?

Le numéro SIREN de SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG est 497 984 591. Le SIRET de son siège social est 497 984 591 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40497984591.

Qui dirige SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG ?

SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG est dirigée par SYLVAIN ROGNON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG ?

Le siège social de SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG est situé 15 rue Arthur Bourdin le Millenium, 25300 Pontarlier.

SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG est-elle toujours en activité ?

Oui, SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises activités d'architecture

Toutes les entreprises avec le code NAF 7111Z

Entreprises à Pontarlier

Toutes les entreprises à Pontarlier