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SYLVAN

Active
Siren992 863 522549979150 Val en VignesCréée le 25 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SYLVAN est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 novembre 2025, identifiée par le SIREN 992 863 522. Elle est domiciliée 4 La Basse Brousse Galet, 79150 Val en Vignes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A. Elle est dirigée par David SYLVAN, gérant.

Fiche d'identité de SYLVAN

Dénomination
SYLVAN
SIREN
992 863 522
SIRET (siège)
992 863 522 00015
N° TVA intracommunautaire
FR35992863522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 863 522
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2025
Forme juridique
5499
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
4321A
Date de création
25 novembre 2025
Siège social
4 La Basse Brousse Galet, 79150, Val en Vignes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SYLVAN

Tous travaux d'électricité générale, tous travaux de plomberie, chauffage, sanitaire, climatisation et ventilation, tous travaux de menuiserie intérieure et extérieure, incluant la conception, la fabrication, la pose, l'entretien et la réparation, l'achat et la vente de tous matériels, matériaux, fournitures et équipements se rapportant directement ou indirectement à ces activités.

Finances de SYLVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SYLVAN

DS

David SYLVAN

Gérant

Depuis la création (25 novembre 2025) · moins d'un an

MS

Mathéo SYLVAN

Gérant

Depuis la création (25 novembre 2025) · moins d'un an

Établissements de SYLVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79150 Val en VignesSiègeActif

    992 863 522 00015 · ouvert le 17 octobre 2025 · NAF 4321A

Documents juridiques de SYLVAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SYLVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYLVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SYLVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYLVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SYLVAN. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SYLVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SYLVAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-21 · Début d'activité : 2025-10-17

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2025

Questions fréquentes sur SYLVAN

Quel est le numéro SIREN de SYLVAN ?

Le numéro SIREN de SYLVAN est 992 863 522. Le SIRET de son siège social est 992 863 522 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35992863522.

Qui dirige SYLVAN ?

SYLVAN est dirigée par David SYLVAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SYLVAN ?

Le siège social de SYLVAN est situé 4 La Basse Brousse Galet, 79150 Val en Vignes.

SYLVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SYLVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SYLVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYLVAN.

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