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SYLVESTRE PASCAL

Active
Siren401 364 914Entrepreneur individuel05220 LE MONETIER-LES-BAINSCréée le 13 juin 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SYLVESTRE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 juin 1995 sous le numéro SIREN 401 364 914. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Digue residence les Rochilles, 05220 Le Monetier-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SYLVESTRE PASCAL

Dénomination
SYLVESTRE PASCAL
SIREN
401 364 914
SIRET (siège)
401 364 914 00036
N° TVA intracommunautaire
FR95401364914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 364 914
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
13 juin 1995
Siège social
CHE DE LA DIGUE RESIDENCE LES ROCHILLES, 05220, LE MONETIER-LES-BAINS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SYLVESTRE PASCAL

Nettoyage de locaux, prestation homme toutes mains (tous travaux n'excédant pas 2 heures et ne relevant pas d'une qualification obligatoire professionnelle), maçonnerie paysagère.

Finances de SYLVESTRE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SYLVESTRE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SYLVESTRE PASCAL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 05220 LE MONETIER-LES-BAINSSiègeActif

    401 364 914 00036 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 8121Z

  • 05240 La Salle-les-AlpesActif

    401 364 914 00044 · ouvert le 16 janvier 2026 · NAF 9311Z

  • 77560 BEAUCHERY-SAINT-MARTINFermé

    401 364 914 00010 · NAF 526E

  • 05100 BRIANCONFermé

    401 364 914 00028 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 6820A

Documents juridiques de SYLVESTRE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SYLVESTRE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYLVESTRE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SYLVESTRE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYLVESTRE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SYLVESTRE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SYLVESTRE PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-07-01

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 1995

Questions fréquentes sur SYLVESTRE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SYLVESTRE PASCAL ?

Le numéro SIREN de SYLVESTRE PASCAL est 401 364 914. Le SIRET de son siège social est 401 364 914 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95401364914.

Où se situe le siège social de SYLVESTRE PASCAL ?

Le siège social de SYLVESTRE PASCAL est situé Che de la Digue residence les Rochilles, 05220 Le Monetier-les-Bains.

SYLVESTRE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SYLVESTRE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SYLVESTRE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYLVESTRE PASCAL.

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