SYLVESTRE PASCAL

Active

Siren533 503 033Entrepreneur individuel54950 SAINT-CLEMENTCréée le 01 juillet 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SYLVESTRE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2011, identifié par le SIREN 533 503 033. Elle est domiciliée 36 av de la Division Leclerc, 54950 Saint-Clement. Son activité principale relève du code NAF 4799B.

Fiche d'identité de SYLVESTRE PASCAL

INSEE

Dénomination: SYLVESTRE PASCAL
SIREN: 533 503 033
SIRET (siège): 533 503 033 00011
N° TVA intracommunautaire: FR90533503033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 533 503 033
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799B
Date de création: 01 juillet 2011
Siège social: 36 AV DE LA DIVISION LECLERC, 54950, SAINT-CLEMENT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SYLVESTRE PASCAL

Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.

Finances de SYLVESTRE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SYLVESTRE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SYLVESTRE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

54950 SAINT-CLEMENTSiègeActif
533 503 033 00011 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 4799B

Documents juridiques de SYLVESTRE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SYLVESTRE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYLVESTRE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SYLVESTRE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYLVESTRE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SYLVESTRE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SYLVESTRE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2011

Questions fréquentes sur SYLVESTRE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SYLVESTRE PASCAL ?

Le numéro SIREN de SYLVESTRE PASCAL est 533 503 033. Le SIRET de son siège social est 533 503 033 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90533503033.

Où se situe le siège social de SYLVESTRE PASCAL ?

Le siège social de SYLVESTRE PASCAL est situé 36 av de la Division Leclerc, 54950 Saint-Clement.