SYRACUSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 960,43 €
- Effectif
- Non publié
SYRACUSE est une société civile immatriculée le 12 août 1982 sous le numéro SIREN 325 091 932. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de la Borne, 78490 Les Mesnuls. Son activité principale relève du code NAF 7112B. Elle est dirigée par HURTAUD PASCAL CLAUDE JACQUES, gérant.
Fiche d'identité de SYRACUSE
INSEE- Dénomination
- SYRACUSE
- SIREN
- 325 091 932
- SIRET (siège)
- 325 091 932 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR75325091932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 325 091 932
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 960,43 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 12 août 1982
- Siège social
- 12 RUE DE LA BORNE, 78490, LES MESNULS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SYRACUSE
La recherche et la mise au point de procèdes techniques ou industriels Nouvaux, le dépôt de brevets d'invention et la concession de licence d'exploitation desdits brevets ainsi que toutes opérations de quelque nature qu'elles soient se rapportant à l'objet
Finances de SYRACUSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SYRACUSE
INSEEHURTAUD PASCAL CLAUDE JACQUES
Gérant
Depuis la création (12 août 1982) · 44 ans
Établissements de SYRACUSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78490 LES MESNULSSiègeActif
325 091 932 00013 · ouvert le 12 août 1982 · NAF 7112B
Documents juridiques de SYRACUSE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SYRACUSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYRACUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SYRACUSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYRACUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SYRACUSE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ére chambre B
Décision du 03 juin 2026 · N° 24/06250
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 24 novembre 2022 · N° 19/10116
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 18 décembre 2019 · N° 17/21255
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 février 2001 · N° 00-60.023
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mars 1999 · N° 96-45.201
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 mai 1995 · N° 93-13.482
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SYRACUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SYRACUSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 août 1982
Questions fréquentes sur SYRACUSE
Quel est le numéro SIREN de SYRACUSE ?
Le numéro SIREN de SYRACUSE est 325 091 932. Le SIRET de son siège social est 325 091 932 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75325091932.
Qui dirige SYRACUSE ?
SYRACUSE est dirigée par HURTAUD PASCAL CLAUDE JACQUES, gérant.
Où se situe le siège social de SYRACUSE ?
Le siège social de SYRACUSE est situé 12 rue de la Borne, 78490 Les Mesnuls.
SYRACUSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SYRACUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SYRACUSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYRACUSE.
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